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Amundi Physical Metals plc : Final Terms -15-

07/21/2021 | 11:34am EDT

dans leur intégralité (un « Événement de Remboursement Initié par l'Émetteur ») ; ii. le jour qui suit la date de livraison prévue du Métal (que ce soit dans le cadre d'une Souscription, d'un Rachat ou

d'une vente de Métal TER), l'Émetteur doit, ou va très probablement devoir, effectuer un versement de TVA ou

prendre en compte la TVA pour ladite livraison de Métal ou l'Émetteur devient redevable ou prend conscience qu'il

est redevable de la TVA pour une livraison de Métal antérieure (un « Événement de Remboursement Lié à la TVA ») ; iii. certains prestataires de services clés de l'Émetteur démissionnent ou leur nomination dans le cadre de ladite

Série est révoquée pour quelque raison que ce soit et aucun successeur ou remplaçant n'est nommé dans les 120 jours

calendaires (un « Événement de Remboursement pour Cause de Non-Remplacement du Prestataire de Services ») ; iv. la valeur d'un Titre ETC durant deux jours consécutifs (calculée par l'Administrateur sur la base du Droit au Métal

de chaque Titre ETC et du « Cours de Référence du Métal » (à savoir le Cours de l'Or de la LBMA ou tout autre Cours

de Référence du Métal tel que déterminé de temps à autre) durant chacun desdits jours consécutifs) est inférieure

ou égale à 20 pour cent du prix d'émission par Titre ETC (calculé sur la base du Droit au Métal de chaque Titre ETC

et du Cours de Référence du Métal) à la Date d'Émission de la Série (un « Événement de Remboursement Lié à la

Valeur de Marché ») ; ou v. un cas de défaillance survient, y compris certains manquements de l'Émetteur à ses obligations qui ne sont pas

corrigés durant la période de grâce applicable et certains cas d'insolvabilité liés à l'Émetteur (un « Cas de

Défaillance »). ? Le « Montant de Remboursement Anticipé » sera un montant (lequel intégrera une prime de rachat

des intérêts, correspondant à tout excédent au-dessus du prix d'émission par Titre ETC pour la première tranche de

ladite Série) libellé en USD par Titre ETC égal : i. au produit (a) du Droit au Métal (exprimé en once troy fine) à la date spécifiée dans l'avis concerné annonçant un

Événement de Rachat Initié par l'Émetteur, un Événement de Rachat Lié à la TVA, un Événement de Rachat pour Cause

de Non-Remplacement du Prestataire de Services, un Événement de Rachat Lié à la Valeur de Marché ou un Cas de

Défaillance applicable (la « Date de Remboursement anticipé », sous réserve de report dans certaines circonstances)

et (b) du cours moyen attribué à chaque once troy fine de Métal détenu sur le Compte Alloué à la Date de

Remboursement anticipé sur la base (1) du produit reçu sur tout Métal vendu avant le cinquième Jour Ouvré précédant

immédiatement le 40e Jour Ouvré suivant la Date de Remboursement anticipé (ce 40e jour constituant la « Date Limite

de Vente du Métal ») et (2) du cours de référence du Métal tel que publié sur la source du cours pertinente pour

ladite Série (ou toute nouvelle source ou source remplaçante) pour tout Métal qui n'a pas été vendu avant le

cinquième Jour Ouvré précédant immédiatement la Date Limite de Vente du Métal ; et ii. au Montant Nominal majoré du Montant d'Intérêts Spécifié, le montant le plus élevé prévalant.

Le paiement de tout Montant de Remboursement anticipé ou Montant de Remboursement Final est soumis à tout moment aux dispositions relatives au recours limité.

Retenue à la source ? Tous les paiements concernant les Titres ETC doivent être effectués nets et après déduction de

toute retenue ou déduction fiscale. Dans le cas où une retenue ou déduction fiscale s'appliquerait aux paiements

versés sur des Titres ETC d'une Série, les Détenteurs de Titres doivent se soumettre à l'impôt ou la déduction

concerné(e) et ne peuvent prétendre à la réception de sommes pour compenser ledit impôt ou ladite déduction. Aucun

Cas de Défaillance ne peut se produire en conséquence d'une telle retenue ou déduction.

Droit Applicable ? Les Titres ETC seront régis par le droit irlandais. Deux actes de fiducie de titres seront

établis pour chaque Série de Titres ETC, l'un de droit irlandais et l'autre de droit anglais. ? C.1.4 Rang des Titres ETC dans la structure du capital de l'Émetteur en cas d'insolvabilité

Les Titres ETC sont des obligations garanties avec recours limité de l'Émetteur et les Titres ETC d'une Série sont de même rang entre eux. Les obligations de l'Émetteur au titre d'une Série sont garanties par les Biens Donnés en Garantie. La sûreté sur les Biens Donnés en Garantie dans le cadre d'une Série devient exécutable si le paiement du Montant de Remboursement Final ou du Montant de Remboursement anticipé (le cas échéant) n'est pas effectué intégralement à la date d'échéance prévue ou à la date de règlement du Remboursement anticipé concernée (le cas échéant). ? C.1.5 Restrictions à la libre cession des valeurs mobilières ? Les intérêts dans des Titres ETC négociés dans n'importe quel système de compensation seront

transférés conformément aux procédures et règlements dudit système de compensation. Les Titres ETC seront librement

cessibles, sous réserve de certaines restrictions sur les ventes dans des pays comme le Royaume-Uni, les

États-Unis, l'Italie, la Suisse ou tout État membre de l'Espace économique européen si le Prospectus de Base n'a

pas été notifié à l'autorité compétente ou n'a pas suivi la procédure de passeport en vigueur. Ces restrictions

ciblent principalement les offres au public dans lesdites juridictions sauf si certaines exemptions s'appliquent

bien que certaines des restrictions relèvent d'interdictions systématiques sur l'offre de Titres ETC dans la

juridiction concernée. Les Titres ETC sont assujettis aux dispositions du droit fiscal des États-Unis. ? C.2 Où les Titres ETC seront-ils négociés ? ? Une demande a été déposée en vue de faire admettre les Titres ETC à la cotation, et à la

négociation sur les marchés réglementés d'Euronext Paris, Euronext Amsterdam et de Deutsche Börse et à la cotation

et à la négociation sur le principal marché de la Bourse de Londres (London Stock Exchange). Les Titres ETC

pourront également être cotés et/ou admis à la négociation sur une ou plusieurs autres places boursières tel que

convenu entre l'Émetteur et l'Arrangeur à un moment ultérieur. ? C.3 Quels sont les principaux risques spécifiques aux Titres ETC ? ? La valeur, le cours sur le marché secondaire et le Montant de Remboursement Anticipé ou Montant de Remboursement

Final, le cas échéant, de chaque Titre ETC d'une Série subissent l'incidence des variations du cours du Métal, de

la perception du marché, de la solvabilité de certaines parties à la transaction et de la liquidité des Titres ETC

sur le marché secondaire. Le cours du Métal (et, par extension, le cours du Titre ETC) peut évoluer à la hausse

comme à la baisse et les performances passées ne peuvent laisser présager des performances futures. ? L'Or est généralement plus volatil que la plupart des autres classes d'actifs, ce qui rend les investissements dans

l'Or plus risqués et plus complexes que les autres investissements, et le cours des Titres ETC sur le marché

secondaire peut se montrer tout aussi volatil. ? La réduction du Droit au Métal par le Total des Frais sur Encours et l'imposition de Commissions de Souscription et

de Commissions de Rachat aux Participants Autorisés (susceptibles d'être répercutées sur les investisseurs) peuvent

rendre l'investissement moins attractif pour les investisseurs uniquement intéressés par l'évolution du cours du

Métal et rien ne garantit que la performance du Métal sera suffisante pour compenser l'effet du Total des Frais sur

Encours et desdites commissions. ? L'Émetteur peut décider de déclencher un Événement de Remboursement Initié par l'Émetteur et de rembourser de

manière anticipée tous les Titres ETC d'une Série moyennant un préavis minimal de 30 jours calendaires aux

Détenteurs de Titres. ? Le Total des Frais sur Encours peut être modifié par l'Émetteur à la demande du Conseiller de temps à autre, à la

condition qu'aucune augmentation ne puisse prendre effet sans que les Détenteurs de Titres n'en aient été prévenus

(MORE TO FOLLOW) Dow Jones Newswires

July 21, 2021 11:33 ET (15:33 GMT)

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